Archives Commune de Biert
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Enregistrer au format PDF CONSEIL MUNICIPAL 2009


Le conseil muicipal est composé de 11 membres :
- maire, Yves sutra
- 1er adjoint : Gérard Pagès
- 2ème adjointe : Germaine Loubet
- 3ème adjoint : Guy Prince
- André Forgue
- Pierre Fortier
- René Géraud
- Danielle Pellegrini
- Alain Piquemal
- Pierre Pujol
- Andrée Soum

Tous les comptes rendus des conseils sont consultables en mairie

réunion du conseil municipal du mercredi 27 mai 2009

secrétaire de séance monsieur André Forgue
Tous les conseillers étaient présents.
Le procés verbal du dernier conseil est approuvé à l’unanimité sans modification.

Trois délibérations ont été prises concernant le budget communal :
- les reports d’excédents de fonctionnement et d’investissement ont été trop largement arrondis lors de la confection du budget. D’où une modification pour un total de 743 € sur les conseils de la trésorerie.
- Augmentation du budget des travaux sur les bâtiments : l’amélioration des sanitaires du camping et la réfection de l’appartement du haut du presbytère vont coûter plus que prévu. Surcoût de 8800 €.
Ces travaux sont importants pour pouvoir accueillir des personnes handicapées au camping (ajout wc et douche handicapé ).
- Admission en non valeur de dettes d’eau des années 2002 et 2004 dont les produits sont irrécouvrables pour une somme de 195.25 €.
Toutes ces délibérations ont été acceptées à l’unanimité.

L’étude de la modification de la traversée du village touche à sa fin, des plans sont établis. Ces transformations visent à réduire la vitesse des véhicules et sécuriser la sortie de la boulangerie.Une nouvelle délibération est prise afin de continuer avec la société Frauciel chargée du projet pour trouver un maximum de finançeur et gérer le marché public.

Une subvention exceptionnelle de 300 € est accordée au collège de Seix pour l’organisation de deux voyages scolaires à Prague et Rome.

Et pour finir pour cette réunion, des terrains situés section H n° 5, 37 et 70 pour un total de 3820 m2 appartenant à la commune vont être céder pour l’euro symbolique à monsieur Fabre pour son aide dans la réfection d’un chemin d’accès difficile dans le hameau des Fontelles.

 

 

 

 

réunion du conseil municipal du vendredi 7 août 2009

secrétaire de séance monsieur Guy Prince
Mme Pellegrini et Mme Soum étaient absentes

Le procès verbal de la dernière séance est approuvé à l’unanimité sans aucune modification.

Trois Décisions modificatives par rapport au budget :
- création d’un compte en investissement pour 50 € pour le passage des actes administratifs concernant l’acquisitions des chemins.
- virement de 6 000 € des dépenses imprévues au compte bâtiment afin de repeindre l’école et mettre en place le système informatique "école rurale numérique".
- virement de 4 100 € des dépenses imprévues au compte voirie pour combler le surcout de la route de Carabas.

Vote d’une subvention de 150 € à l’association des amis et résidents de l’EHPAD Servat.

Approbation du conseil pour le classement des routes de Ardelle et Brozi dans le domaine communal.

La société Cathar’Acte est désignée pour réaliser les actes administratifs pour acquérir les routes de Carabas et des Arils.

Concernant le bâtiment Gaubert acheté récemment, après le passage du CAUE et des services du Conseil Général, il en ressort qu’il serait souhaitable de conserver une partie du patrimoine en place, meule et rouage.

 

 

 

 

réunion du Conseil Municipal du jeudi 24 septembre 2009

secrétaire de séance Loubet Germaine
absents : Fortier Pierre, Géraud René, Pellegrini Danielle.

Approbation du dernier conseil municipal : il sera joint deux plans aux dires de Mme Loubet et une mofication sera apporté également concernant les routes de Brozi et Ardelles.

Mme Marie-Pierre Servat, suite à la pétition concernant les arbres situés au bord de la Départemental menant au Ségadou, à fait savoir qu’elle effectuerait les travaux avant l’hiver.

Les tarifs 2010 pour le camping municipal ont été adoptés. Il y a une augmentation d’environ 5%. Les prix actuels étaient vraiment très bas.

Il est demandé une subvention au Conseil Général pour les travaux de la traversée du village. Cette subvention serait au maximum de 30 % de la valeur total des travaux.

La commission d’appel d’offre sera formé de M. Sutra : président, M. Pagès, M.Piquemal, Mme Loubet comme titulaires et M. Prince, M. Pujol et Mme Soum comme suppléants.



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